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Vous avez les chevronn\u00e9s et les d\u00e9butants, les acteurs de niche et les fournisseurs globaux, les partenaires locaux et les agences \u00e0 vocation internationale. Ainsi qu\u2019une multitude d\u2019autres concepts que chaque partie aborde sous un diff\u00e9rent angle, ce qui peut entra\u00eener confusion ou incompr\u00e9hension.<\/p>\n
Le travail int\u00e9rimaire implique trois parties : le travailleur int\u00e9rimaire, l\u2019agence d\u2019interim et l\u2019entreprise client. Dans le cas d’une mission temporaire, le travailleur int\u00e9rimaire est \u2018pr\u00eat\u00e9\u2019 par l’agence d\u2019int\u00e9rim afin d\u2019effectuer un travail chez un client pendant une p\u00e9riode d\u00e9termin\u00e9e.<\/p>\n
En Belgique, le travail int\u00e9rimaire est la seule forme autoris\u00e9e de mise \u00e0 disposition de personnel. La collaboration ainsi cr\u00e9\u00e9e entre trois parties distingue le travail int\u00e9rimaire de la relation directe existant entre un employeur et un travailleur. Le fait qu\u2019un tiers intervienne m\u00e8ne \u00e0 une relation triangulaire entre le travailleur int\u00e9rimaire, l’agence d\u2019int\u00e9rim et l’organisation qui embauche (l\u2019utilisateur).<\/p>\n
L\u2019autorit\u00e9 de l\u2019employeur<\/strong><\/p>\n L’agence d\u2019int\u00e9rim est juridiquement parlant l’employeur du travailleur int\u00e9rimaire, mais elle va transf\u00e9rer temporairement son autorit\u00e9 \u00e0 l’utilisateur. Cela signifie que l’entreprise client donne ses instructions sur le travail \u00e0 effectuer (autorit\u00e9 et supervision), et est responsable de l’organisation du travail et de la s\u00e9curit\u00e9.<\/p>\n Les diff\u00e9rents contrats<\/strong><\/p>\n La collaboration entre les trois parties est d\u00e9finie dans deux contrats. Le premier entre l’utilisateur et l’agence d\u2019int\u00e9rim (contrat commercial) et le second entre l’agence d\u2019interim et le travailleur int\u00e9rimaire. Les conditions de travail et les conditions de r\u00e9mun\u00e9ration des travailleurs int\u00e9rimaires sont identiques \u00e0 celles qu\u2019ils auraient obtenues en tant que salari\u00e9 dans l’entreprise de l\u2019utilisateur.<\/p>\n Les contrats de travail int\u00e9rimaire sont par d\u00e9finition des contrats temporaires renouvel\u00e9s g\u00e9n\u00e9ralement sur base journali\u00e8re ou hebdomadaire.<\/p>\n La reconnaissance<\/strong><\/p>\n Le travail int\u00e9rimaire ne peut se conclure que via des agences d\u2019int\u00e9rim agr\u00e9\u00e9es. Ces agences doivent respecter un nombre de dispositions, telles qu\u2019un code de conduite, le respect des droits et obligations des travailleurs et de l\u2019agence, le droit d\u2019acc\u00e8s aux donn\u00e9es, etc.<\/p>\n Pour plus d\u2019information\u00a0:<\/strong><\/p>\n http:\/\/www.emploi.belgique.be\/defaultTab.aspx?id=3474<\/a><\/p>\n Infos pratiques<\/strong><\/p>\n Un e-learning bien structur\u00e9 sur les tenants et les aboutissants du monde de l\u2019int\u00e9rim<\/a><\/p>\n Le mot projectsourcing est form\u00e9 par la r\u00e9union de ‘project’ et ‘d\u2019outsourcing’, et fait r\u00e9f\u00e9rence au d\u00e9ploiement de personnel pour un projet d\u2019entreprise sp\u00e9cifique. C\u2019est le cas lorsqu\u2019une entreprise externe propose ses services pour effectuer une mission qui requiert une expertise sp\u00e9cifique. Comme pour le travail int\u00e9rimaire, trois parties sont ici impliqu\u00e9es. Il ne s’agit donc pas de travail temporaire, mais bien de r\u00e9aliser un projet d\u00e9termin\u00e9 avec un travail clairement d\u00e9fini et des r\u00e9sultats \u00e0 atteindre. Les missions peuvent \u00eatre longues ou non, et l’entreprise externe peut d\u00e9ployer ses propres collaborateurs et des ind\u00e9pendants. Le lieu de travail du personnel peut varier.<\/p>\n Les diff\u00e9rents contrats<\/strong><\/p>\n Dans le projectsourcing, les contrats portent sur des projets sp\u00e9cifiques et l\u2019obtention de r\u00e9sultats.<\/p>\n L\u2019autorit\u00e9 de l\u2019employeur<\/strong><\/p>\n Le client n’exerce aucune forme d’autorit\u00e9 ou de contr\u00f4le. Toutes les responsabilit\u00e9s incombent \u00e0 la partie op\u00e9rationnelle contractante. La seule exception \u00e0 la r\u00e8gle concerne les instructions donn\u00e9es dans le respect du \u2018bien-\u00eatre au travail\u2019. Ce bien-\u00eatre \u00e9tant toutefois soumis \u00e0 l’autorit\u00e9 et \u00e0 la supervision de l’entreprise commanditaire vis-\u00e0-vis de l\u2019entreprise sous-traitante.<\/p>\n Pour plus d\u2019informations\u00a0: Le terme \u2018d\u00e9tachement\u2019 \u00e9tait auparavant utilis\u00e9 en lieu et place du \u2018projectsourcing\u2019 actuel, et reste encore r\u00e9guli\u00e8rement utilis\u00e9 dans ce cadre. C\u2019est notamment le cas chez nos voisins du nord. Les \u2018detacheringsbureaus\u2019 rempla\u00e7ant les \u2018projectsourcingbureaus\u2019. Bonjour la confusion.<\/p>\n Le contexte juridique<\/strong><\/p>\n Pour comprendre le terme \u2018d\u00e9tachement\u2019 au niveau belge, il faut se tourner vers l\u2019approche juridique.\u00a0 L\u2019affectation des travailleurs d\u00e9tach\u00e9s doit \u00eatre fix\u00e9e dans un pays autre que celui du recrutement. Une entreprise \u00e9tablie en Belgique peut donc d\u00e9tacher ses travailleurs dans un pays autre que la Belgique. Inversement, une entreprise ayant son si\u00e8ge \u00e0 l’\u00e9tranger peut d\u00e9tacher des travailleurs en Belgique. Il s\u2019agit g\u00e9n\u00e9ralement de la maison-m\u00e8re et de ses filiales, mais les travailleurs peuvent \u00e9galement \u00eatre d\u00e9tach\u00e9s aupr\u00e8s de clients. Le syst\u00e8me de s\u00e9curit\u00e9 sociale joue un r\u00f4le important en mati\u00e8re de d\u00e9tachement. Dans quel pays la s\u00e9curit\u00e9 sociale doit-elle \u00eatre vers\u00e9e ? Cela d\u00e9pend du pays concern\u00e9, et il est donc important de bien se renseigner. Les travailleurs ind\u00e9pendants qui sont socialement assur\u00e9s en Belgique peuvent effectuer des missions dans un autre pays, tout en restant assur\u00e9s en Belgique. Il y a toutefois lieu de s\u2019informer sur les pratiques de chaque pays. Le sp\u00e9cialiste en ce domaine est TCP Belgium, partenaire de NextConomy.\u00a0 Pour les missions effectu\u00e9es en Belgique, il faut remplir une d\u00e9claration obligatoire, dite Limosa. L’employeur \u00e9tranger qui d\u00e9tache en Belgique des travailleurs salari\u00e9s, des travailleurs ind\u00e9pendants \u00e9trangers ou des stagiaires est tenu de le d\u00e9clarer via le site web www.limosa.be<\/a>.<\/p>\n\n
Projectsourcing<\/h2>\n<\/li>\n<\/ol>\n
\n<\/strong>https:\/\/federgon.be\/fileadmin\/media\/pdf\/fr\/brochure_clients_mise_a_disposition.pdf<\/a><\/p>\n\n
Le d\u00e9tachement<\/h2>\n<\/li>\n<\/ol>\n